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Marques déposées par monsieur JEAN MARC DELPORTE
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UDEC Union des éleveurs de chats de race
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UDEC Union des éleveurs de chats de race
Monsieur JEAN MARC DELPORTE

Numéro de dépôt :
4420134
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
UDEC Union des éleveurs de chats de race de JEAN MARC DELPORTE

Présentation de la marque UDEC Union des éleveurs de chats de race

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur JEAN MARC DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UDEC Union des éleveurs de chats de race » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur JEAN MARC DELPORTE domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MARC DELPORTE domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.

La marque UDEC Union des éleveurs de chats de race a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UDEC Union des éleveurs de chats de race arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

JEAN MARC DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : HARAS DU COUDOU , HDC , Horse Design Clothes , Union des éleveurs de chats de race , UDEC , HDC


Monsieur JEAN MARC DELPORTE - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France


Monsieur JEAN MARC DELPORTE - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774005 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Organisation et conduite de conférences, stages de découverte de la profession d'éleveur d'animaux domestiques de race ;

Conduite d'études de projets techniques sur la construction, l'aménagement et l' équipement des structures destinées à l'élevage d'animaux domestiques de race. Evaluation technique des constructions, aménagements et équipements destinés à l'exercice du métier d'éleveur d'animaux domestiques de race ;

Services de conseils en conciliation/médiation amiable concernant les animaux domestiques de race produits et commercialisés par un éleveur titulaire du droit d'usage de la marque objet de ce dépôt.